Acquérir ou vendre des droits

Qu’il s’agisse d’acheter ou de vendre des droits, associés ou non au transfert d’une entreprise, qu’il s’agisse de donner ou recevoir une licence d’utilisation de droits, ou encore d’écarter ou terminer un différend, le seul moyen d’éviter un saut dans l’inconnu est de pouvoir compter sur une analyse rigoureuse de la situation et sur un contrat solide. C’est ce que nous nous efforçons d’apporter.

Nous pratiquons régulièrement des audits, dans le cadre d’acquisitions et transactions diverses, ou simplement pour tester un portefeuille et suggérer des mesures d’optimisation. L’audit et le test d’optimisation sont toujours un peu plus délicats à exécuter que la gestion au quotidien d’un portefeuille dont on connaît bien tous les détails, mais les principes d’une saine architecture restent les mêmes et ils permettent de débusquer les anomalies, lorsqu’il y en a.

Sur le plan contractuel, les parties souhaitent en général conclure et signer rapidement. Cependant, ce qui fait la qualité d’un bon contrat réside dans sa capacité à guider les parties vers une solution en cas de tension. Parfois, l’intervention d’un juge ou d’un arbitre devient malgré tout inévitable. Un contrat bien fait donne alors au juge une parfaite compréhension de ce qui avait à l’origine amené les parties à conclure l’accord, et cela même si de nombreuses années se sont écoulées entre la conclusion du contrat et l’ouverture du litige. Tous les contrats que nous rédigeons sont marqués par cette conviction que la vie et la fin du contrat sont aussi importantes que sa seule naissance.